1. Éditeur du site
Le présent site est la propriété de la Commune de Mhère, située dans le département de la Nièvre (58).
Adresse : Le Bourg, 58140 Mhère
Directeur de la publication : Monsieur le Maire.
2. Hébergement
Le site est hébergé par : [NOM DE L HERBERGEUR]
[ADRESSE DE L HEBERGEUR]
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes) restent la propriété exclusive de la commune de Mhère. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Gestion des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations recueillies via les formulaires (Forminator) sont traitées par la Mairie de Mhère pour la gestion de vos demandes administratives. Vous disposez d un droit d accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant la Mairie.
5. Gestion des cookies
La gestion des cookies est assurée par l outil Tarteaucitron.io. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le panneau de gestion accessible sur toutes les pages du site.